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OMC Vereins-Statuten Französisch



OMC Statuts d'association

(Élaborez le 22. Novembre 2008)

I. Nom, Fondation et siège de l'association

1. À la réunion de la fondation du 14 novembre 1998 les signataires de la fondation et les Statuts de l'association dans le sens de l'article 60 du code civil suisse sont approuvés sous le Nom - Oldtimer Motocross Club Suise - avec le siège à 8166 Niederweningen.


II. But de l'association

2. L'association vise principalement la protection et la promotion, les intérêts des membres à la participation nationale, organisations internationales ainsi que leurs propres organisations. Ceux-ci sont coordonnés par le comité directeur encourage et les intérêts du OMC sont la réception et l'utilisation active des motocyclettes de moto-cross du temps des débuts du moto-cross de sport, ainsi que l'échange et la réception du savoir et des expériences de la scène. La division de classe des motocyclettes construites spécialement pour ce sport est retenue avec un règlement confirme à l'assemblée générale.


III. Dispositions generales

a) Neutralité
Le OMC est une association politiquement plus indépendamment et de confession neutre.
b) Appartenance
Le OMC n'est pas attache à une Organisation centrale, peut toutefois adhérer sur la
Base d'une décision d'association à une fédération.
c) Protection des données
Le comite directeur est autorisé, des données personnelles des membres ceux sur le
Participation à une Organisation sont nécessaires, en troisième, organisateurs doivent
Conduire principalement plus loin.


IV. Moyen

3. L'association cherche à atteindre un objectif sien par une participation à des manifestations officielles avec originaux, moto-cross historiquement intéressant Motocyclettes et personnalités de la scène de moto-cross une attraction particulière offrir. Avec la participation à des organisations propres et publiques, un championnat est mise en oeuvre après propre règlement.

4. Les moyens financiers existent :
a) Paiement des intérêts du capital propre
b) Revenus des organisations
c) Contributions de garant
d) Vente des articles publicitaires
e) Annuités des membres


V. Organisation

5. Les organes de l'association sont:
a) l'assemblée générale des membres
b) le comite directeur
c) la commission de vérification

A. Assemblée générale

6. L'assemblée générale sera convoque au moins 3 semaines à l'avance par le comite directeur. L'invitation a lieu par une communication écrite à tous les membres. La manière propre doit avoir lieu au moins une fois par an la collection générale dans le mois de novembre. Des demandes des membres doivent devenir un membre du comite directeur au moins 14 jours devant organise sur une décision une assemblée générale des assemblées générales, le comité directeur, ou un cinquième des membres, pour autant que tel désirer soit place par écrit sous l'énonce du but au comite directeur.

7. La résolution arrive par lesquels à plus toute la de réunion d'électeurs présents (absolu plus). Pour des demandes d'ordre, cela suffit plus à l'ambiance (relatif plus). Pour des votes sur des révisions de Statut, La dissolution de l'association est nécessaire la présence au moins de la moitié de tous les membres et le consentement d'au moins deux tiers des électeurs présents.

8. Le Président ou le vice-président du comite directeur, présidé dans l'assemblée générale le protocole un secrétaire fait venir par le comite directeur. La réunion choisit le nombre nécessaire dans une coordination ouverte scrutateur.

9. Des élections et des coordinations ont lieu plus de, si ce ne sont pas trois membres qui exigent un vote secret. Pour des décisions sur le soulagement des organes gérants, des membres, ont ceux dans peut-être une manière ont participe à la direction, pas de droit de vote. De même, un membre n'est pas ayant le droit de vote, si la résolution concerne en droite ligne des actes juridiques ou les litiges de l'association avec lui ou son conjoint ou parent.

10. Les pouvoirs suivants reviennent à l'assemblée générale :
1. Choix cela Président, les autres membres du comité directeur et l'examinateur.
2. Acceptation du rapport d'examen commercial et du bilan annuel.
3. Règlement des règlements pour le fonctionnement de l'activité d'association.
4. Approbation des règlements pour le fonctionnement de l'activité d'association.
5. Modifications ou Suppléments des Statuts.
6. Dissolution de l'association ou de son association avec d'autres fédérations.
7. Résolution sur toute une autre l"assemblée générale pondérée à cause, par les Statuts
Réserves ou d'objets transfères par le comite directeur à lui.
8. Consultation sur des demandes des membres, qui le comite directeur au moins 14
Jours devant la réunion ont été soumis par écrit. rosions sur des affaires, non
Spécifiées dans le Traktandenliste qui on place seulement dans la réunion, on ne
Pouvoir traiter qu'avec un consentement de tous les membres de la comite directeur.

B. Le comite directeur

11. Le comite se compose d'au moins 5 membres, à savoir: Président, Vice-président, Conservateur, prendre et evtl. 1 2 assesseurs. Il se constitue lui-même. La durée officielle s'élevé Années, après son expiration tous les membres se produisent dans la durée officielle de ceux, à sa place, ils sont choisis. Le retrait volontaire doit être annonce avant pendant trois mois le comite directeur.

12. La comite directrice se rassemble sur l'invitation du Président en indiquant les Traktanden, Place et temps, comme lui les affaires exigent si souvent.
La convocation a lieu avant au moins pendant six jours ; dans les cas urgents, le raccourci du délai est permis. Sur d'autres que dans le Traktandenliste, des objets n'ont enregistre qu"a l'unanimité peuvent des décisions valables et seulement, si tous les membres sont représentes ensuite se déclarent expressément que d'accord, on saisit. La présence d'au moins 4 membres du comite directeur est nécessaire à la résolution. Les décisions ont lieu à la majorité simple. Par écrit sur la manière de circulaire le comite directeur peut décider également valable, auquel cas à chaque membre le droit revient toutefois, le traitement de l'affaire dans la réunion exiger. Sur les négociations de comite directrice, le protocole est conduit.

13. La comite directrice a les tâches suivantes :
1. Résolution dans toutes les affaires d'association, ceux ne sont pas transfères expressément l'assemblée générale ou d'autres organes. La direction et élie totales lui revient en particulier la surveillance générale des intérêts de l'association.
2. Mise en oeuvre des décisions d'association.
3. Représentation de l'association à l'extérieur. La signature juridiquement obligatoire pour l'association conduite le Président en collaboration avec le conservateur, piège d'empêchement des vice-présidents au lieu du Président et un membre de la comite directeur au lieu du conservateur.
4. Convocation de l'assemblée générale.
5. Organisation de l'entreprise d'association prévue par les Statuts dans le cadre des
Statuts et des décisions d'association.
6. Emploi et surveillance du personnel nécessaire pour l'entreprise d'association.
7. Décision concernant le relèvement des processus, la distance de tels et la conclusion des comparaisons.
8. Elaboration de tous les règlements, nécessaires pour le fonctionnement de l'association ceux l'approbation par l'assemblée générale requièrent toutefois.

C. La Commission de vérification

14. Choisit l'assemblée générale sur la durée de 3 années d'un examinateur. Il examine et vérifie un inventaire, Factures, Comptabilité, Preuves, Le cheptel de caisses et met un rapport écrit sur le bilan annuel et les résultats de son activité de révision à l'assemblée générale avant une choix est à nouveau possible lui.


VI. Membres

15. Le membre de l'association peut devenir chaque personne intègre, celui la contribution membre annuelle paye. Aussi des personnes juridiques peuvent être accueillies en tant que
Membre. Le comite directeur peut des personnes, autour de l'association on se gagne particulièrement fait, ou des grandes Performances ont réalise, à des membres honoraires nommer. Les membres honoraires ont tes mêmes droits que les membres actifs, sans ses devoirs.

16. L'admission en tant que membre a lieu par la comite directrice sur une annonce avec un des membres de la comite directrice. Chaque membre se produisant à nouveau reçoit une carte de membre d'association, les Statuts et le OMC-Reglement. Le départ de l'association a lieu par une explication écrite à la comite directrice; il peut avoir lieu à tout moment, mais si il n'exempte pas déjà avant de l"obligation au paiement contributions devenues dues et celle pour l'année d'association en cours. La comite directrice sans l"indication des raisons décide pour finir de l'exclusion des membres. Sortant, ou exclus n'ont pas de droit à la fortune
D"association.


VII. clöture des comptes

17. L'année d'association commence avec le 1 novembre de chaque année et se termine avec le 31 octobre de l'année, prochain suivante sur quel jour la facture achever est. Les annuités des membres doivent être payées respectivement par fin janvier de l'année d'association en cours, autrement, des membres de l'association être exclus peuvent.


VIII. Dissolution

18. L'assemblée générale peut, pour autant qu'au moins la moitie des membres soient apparues et qu'une majorité de deux tiers des associations décide. Une assemblée générale dort être convoquée spécialement dans ce but. La Liquidation a lieu par la comite directrice, si l'assemblée générale ne Charge pas des liquidateurs particuliers. Les compétences de l'assemblée générale restent aussi en vigueur pendant la liquidation dans l'ampleur pleine. L'assemblée générale sur la proposition de la comite directrice décide de l'utilisation de la fortune d'association dans le cas de la dissolution. Si l'association se dissout par une association avec une autre fédération avec des objectifs homogènes, ainsi, te l'assemblée générale sur la proposition du comite directeur détermine ceux approche des modalités.

IX. Tribunal d'arbitrage

19. Possible aligne un tribunal d'arbitrage réussissant des membres indifférents entre différents organes de l'association ou entre organes et membres sur l'application des Statuts ou des règlements par de trois au comportement en question est règle définitivement.


X. Dispositions finales

20. Ces Statuts entrent en vigueur de jour leur adoption par la réunion Constituante. Ils sont dans la réunion Constituante du Oldtimer- Moto-Cross-Club Suisse en 5504 Othmarsingen, 22. November 2008 on accepte.

5504 Othmarsingen, 22. November 2008